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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vignobles MA
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1vigneron.com ou unvigneron.com ou 1-vigneron.com ou un-vigneron.com
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

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Les Vignobles MA, SAS

Numéro de dépôt :
4354792
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
1vigneron.com ou unvigneron.com ou 1-vigneron.com ou un-vigneron.com de Les Vignobles MA

Présentation de la marque 1vigneron.com ou unvigneron.com ou 1-vigneron.com ou un-vigneron.com

Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vignobles MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1vigneron.com ou unvigneron.com ou 1-vigneron.com ou un-vigneron.com »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vignobles MA domicilié(e) 1931 chemin des Saintes Vierges - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 721 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles MA, M. Michel Audibert domicilié(e) 1931 CHEMIN des saintes vierges - 84350 - COURTHEZON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Les Vignobles MA a également déposé les autres marques suivantes : 1 Vigneron


Les Vignobles MA, SAS - 1931 chemin des Saintes Vierges - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 820721090


Les Vignobles MA, M. Michel Audibert - 1931 CHEMIN des saintes vierges - 84350 - COURTHEZON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 21 septembre 2018 - Rejet total n°734101 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Huiles à usage alimentaire ;

Miel ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.